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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château du Moulin-à-Vent
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JAZZ IN MOULIN -A-VENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JAZZ IN MOULIN -A-VENT
Château du Moulin-à-Vent, SARL

Numéro de dépôt :
4371117
Date de dépôt :
23/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2027
JAZZ IN MOULIN -A-VENT de Château du Moulin-à-Vent

Présentation de la marque JAZZ IN MOULIN -A-VENT

Déposée par voie électronique le 23 juin 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château du Moulin-à-Vent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JAZZ IN MOULIN -A-VENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-28 du 13 juillet 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château du Moulin-à-Vent domicilié(e) 4 rue des Thorins - 71570 - Romanèche-Thorins - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 349 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château du Moulin-à-Vent, Mme. Morgane Chambriard domicilié(e) 4 rue des Thorins - 71570 - Romanèche-Thorins - France.

La marque JAZZ IN MOULIN -A-VENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4371117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAZZ IN MOULIN -A-VENT arrivera à expiration en date du 23 juin 2027.

Château du Moulin-à-Vent a également déposé les autres marques suivantes : LES BOIS MARECHAUX , LES VERILLATS , CHATEAU DU MOULIN A VENT , CMV 1732 CHATEAU DU MOULIN . A . VENT , LE CHAMP DE COUR , DOMAINE DES LOUVES , DOMAINE DE LA GRANDE CHARRIERE , EN DELATTE , CMV 1732 , CMV 1732


Château du Moulin-à-Vent, SARL - 4 rue des Thorins - 71570 - Romanèche-Thorins - France - SIREN 304349079


Château du Moulin-à-Vent, Mme. Morgane Chambriard - 4 rue des Thorins - 71570 - Romanèche-Thorins - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.